Mentions Légales

Edition/publication du site :

Collège des étudiant·e·s élu·e·s aux instance instance des école d'architecture des école d'architecture et de paysage.
Directeur de publication : Guillaume Belloncle, secrétaire du collège.
Mail de contact : secretariat.college.etudiant@gmail.com
Hébergeur : Hetzner Online GmbH (VPS) — nom de domaine déposé auprès d'OVH

Cookies

Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ou de publicité. Il utilise uniquement des cookies techniques indispensables à son fonctionnement (maintien de la connexion et protection contre la falsification de requêtes), qui ne nécessitent pas de consentement au titre de la réglementation applicable.

Traitement des données personnelles

L'ensemble des données sont stokées et conservées par le collège, le gesion est assuré par le secrétariat, appuyé au besion par un Directeur des Systeme d'Information.
Ces données ne seront utilisire que pour assuré le bon fonctionement du collège, et ne seront ni transmies ni accesible à toutes autres personne que le secrètariat et le DSI.
Les données sont récoltées et conservées de la méthode suivante :

• Pour les étudiant·e·s élu·e·s : Nom, prénom, instance siégant, date de débute de mandat et mail de l'école issus du PV d'éléction, autes donnée fournis par l'étudiant·e·s. Données supprimer automatiquement 3 ans apres la date de l'éléction, ou imédiatement apres notification par mail d'une perte de fonction d'élu·e·s .
• Pour les étudiant·e·s élu·e·s menbre du CNESERAC et du secrétariat:conservation des données 5 ans apres la fin du dernier mandat, ou en fonctiont des consigne donné par les élu·e·s.
• Pour les personnel·le·s administratif·ve·s: Information de contacte publique (organigramme, site internet, ...). Supprimer au moment du départ du personnel.

Base légale : ces traitements reposent sur l'intérêt légitime du collège à assurer la représentation et l'organisation des élu·e·s étudiant·e·s dans les instances, ainsi que, pour les photos publiées dans l'annuaire, sur le consentement de la personne concernée.

Destinataires et sous-traitants : les données ne sont accessibles qu'au secrétariat et au DSI du collège. Pour les besoins techniques du site, certaines données (nom, prénom, mail, téléphone, photo) sont hébergées ou transitent chez les sous-traitants suivants :

• Hetzner Online GmbH (hébergement du site et de la base de données, sur un serveur situé en Allemagne).
• Google (Gmail, Google Drive, Google Agenda, Google Contacts, Google Sheets/Forms), dans le cadre des outils Google Workspace utilisés par le secrétariat pour communiquer avec les élu·e·s. Ce recours à Google peut entraîner un transfert de données hors de l'Union européenne ; nous invitons les personnes souhaitant plus de détails sur les garanties associées à nous contacter à l'adresse ci-dessous.

Vos droits : conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, toute personne concernée dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition, ainsi que d'un droit à la portabilité de ses données. Ces droits peuvent être exercés par mail ICI. En cas de réponse insatisfaisante, une réclamation peut être introduite auprès de la CNIL.

Suivi de lecture des mails : les mails envoyés par le secrétariat intègrent un dispositif technique (image invisible) permettant de savoir si le mail a été ouvert, dans le seul but d'assurer le suivi des envois (relance, détection d'erreur d'adresse). Cette information n'est utilisée par personne d'autre que le secrétariat et le DSI, et n'est pas conservée au-delà des durées indiquées ci-dessus.

Propriété intellectuelle

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